Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
Mentions légales
Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter.



Site réalisé par la société LBC

Editeur : ENERJIA | Siège social :  55 l'Occitane - Bat Actys 1 - 31670 LABEGE - FRANCE
Type de société SAS- SIRET : 501 821 748 00032 - TVA intracommunautaire : FR36501821748
Responsable de la publication : Jerôme Bouillon

Copyright et propriété intellectuelle :


L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores, animations, vidéos...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Enerjia.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les marques présentes sur http://www.enerjia.fr et/ou celles des partenaires de Enerjia ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de Enerjia est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Hébergeur : OVH (08 203 203 63) | 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix (France)

Crédits graphiques : LBC
 

Flux Rss

  • 27 Apr 2017 | 8:37 am

    PIC: The United States agreed at the Paris talks to reduce its carbon dioxide emissions by 26-28 percent by 2025. Signs are mounting that US President Donald Trump's administration may stay in the landmark Paris climate change accord of 2015, under pressure from big business and public support for the agreement.

  • 27 Apr 2017 | 7:57 am BBC News - Business

    The warning is the latest from a financial firm since the UK voted to leave the European Union.